STATUTS DE L’ASSOCIATION

« LES ELANS DU CHŒUR »

ARTICLE 1

Il est fondé entre adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 aout 1901, ayant pour titre : les Elans du Chœur.

ARTICLE 2

Cette association a pour but d’assurer la promotion de la chorale du conservatoire Gabriel Fauré de Savigny le Temple par l’organisation d’événements culturels de qualité et de favoriser les rencontres dans le cadre de ses activités.

ARTICLE 3

Le siège social est fixé à Savigny le Temple, Maison des Associations Salvador Allende boîte postale 15, rue du rougeau 77176 (après changement auprès de la Préfecture). Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’Administration ; la ratification par l’Assemblée Générale sera nécessaire.

ARTICLE 4

L’Association se compose :

1. De membres d’honneur

2. De membres bienfaiteurs

3. De membres actifs ou adhérents

4. Et d’un directeur artistique

ARTICLE 5

Admission : pour faire partie de l’Association il faut en faire la demande au bureau.

ARTICLE 6

Les membres :

*sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association ; ils sont dispensés de cotisations.

*sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent un don supérieur à la cotisation annuelle des adhérents.

*sont membres adhérents ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement la cotisation prévue lors de l’assemblée générale.

ARTICLE 7

Radiations : la qualité de membres se perd par :

1. Démission,

2. Le décès,

3. La radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave.

ARTICLE 8

Les ressources de l’association comprennent :

*le montant des cotisations,

*les subventions de l’Etat, la Région, le Département et les communes,

*les recettes pouvant provenir des manifestations organisées par l’association,

*les dons.

ARTICLE 9

Le Conseil d’Administration : le premier conseil d’administration comprend les membres fondateurs.

L’Association est dirigée par un conseil de membres, élus pour 2 années par l’Assemblée Générale. Les membres sont rééligibles.

Le Conseil d’Administration choisit parmi ses adhérents un bureau composé :

1. D’un président et s’il y a lieu d’un vice-président

2. D’un secrétaire et s’il y a lieu d’un secrétaire adjoint

3. D’un trésorier et s’il y a lieu d’un trésorier adjoint

Le conseil est renouvelé tous les 2 ans. En cas de vacance de poste, le conseil pourvoit au remplacement de ses membres. Il est procédé àleur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

ARTICLE 10

Réunion du Conseil d’Administration : Le Conseil d’Administration se réunit une fois au moins tous les 6 mois, sur convocation du président ou à la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

ARTICLE 11

Assemblée générale ordinaire : l’Assemblée Générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque tire qu’ils y soient affiliés.

L’Assemblée Générale ordinaire se réunit chaque année au mois d’octobre. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le président, assisté des membres du comité, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée. Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement des membres du conseil sortant, si nécessaire. Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

ARTICLE 12

Assemblée Générale Extraordinaire : si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 10. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents.

ARTICLE 13

Règlement intérieur : Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le fait alors approuvé par l’assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

ARTICLE 14

Dissolution : en cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un (ou plusieurs) liquidateur sont nommés par celle-ci et l’actif s’il y a lieux, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi 1901 et au décret du 16 aout 1901.

A Savigny le Temple, le 25 octobre 2000.

La Présidente La trésorière